Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMTE DE VACHON
Numéro de dépôt :
1185209
Date de dépôt :
16/07/1981
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque COMTE DE VACHON
Déposée le 16 juillet 1981 par monsieur Félicien BAREIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « COMTE DE VACHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMTE DE VACHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COMTE DE VACHON est expirée depuis le 16 juillet 1991.
Félicien BAREIGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12